Contenus disponibles pour le tag : Agriculture
Actualités
19.11.2014
Agricole : vignes, les modalités de fonctionnement de la réserve nationale des droits de plantation pour 2015
FranceAgriMer (établissement national des Produits de l’Agriculture et de la Mer)...
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07.11.2014
Agricole : autorisation d’abattage de loups
Le loup, personnage emblématique de nos contes d’enfant, fait toujours parler de...
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20.10.2014
Agricole : des dérogations à la règle de la durée minimale de 24 heures par semaine
Nous ne rentrerons pas ici dans les détails, mais ces deux avenants prévoient avec...
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09.10.2014
Agricole : application du taux réduit de 10% aux engrais et fertilisants biologiques
La loi de finances pour 2014 a réservé le bénéfice du taux réduit de TVA de 10% aux...
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24.09.2014
CUMA et coopératives agricoles : application restreinte du CICE
Le CICE concerne les entreprises agricoles dans la mesure où elles sont soumises...
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09.09.2014
Agricole : intérêts afférents à l'achat d'une forêt
Selon ce judicieux arrêt, c'est à juste titre qu'un exploitant forestier, qui donne...
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21.08.2014
Agricole : l'activité de pollinisation est bien une activité agricole.
L'activité de pollinisation consiste en la mise à disposition de ruches auprès d'agriculteurs...
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21.08.2014
Agricole : taux de TVA applicable aux engrais et fertilisants biologiques
L'administration ne fait ici qu'incorporer dans sa doctrine les aménagements de la...
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09.07.2014
Agricole : label Rouge : aides 2014 pour les veaux sous la mère
Cette décision de cet organisme donne les conditions nécessaires afin de bénéficier...
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